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Marques déposées par monsieur vincent vandelle
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Chateau L'Etoile Jura
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Chateau L'Etoile Jura
M. vincent vandelle

Numéro de dépôt :
4188745
Date de dépôt :
13/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Chateau L\'Etoile Jura de vincent vandelle

Présentation de la marque Chateau L'Etoile Jura

Déposée par voie électronique le 13 juin 2015 par monsieur vincent vandelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chateau L'Etoile Jura »

Le déposant est monsieur vincent vandelle domicilié(e) 994 rue Bouillod - 39570 - L'Etoile - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vincent vandelle domicilié(e) 994 bouillod - 39570 - L'Etoile - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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vincent vandelle a également déposé les autres marques suivantes : Chateau de L'Etoile vins du Jura


M. vincent vandelle - 994 rue Bouillod - 39570 - L'Etoile - France


M. vincent vandelle - 994 bouillod - 39570 - L'Etoile - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733532 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.